Le présent site est la propriété de l'Association ANCAVSC 163 rue de Paris à Montreuil Le directeur de la publication du site Web est Pascal BOCHET Les utilisateurs du site www.carteloisirs.fr sont tenus de respecter les dispositions de la loi Informatique et libertés dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, toute utilisation détournée et, d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

DROITS RESERVES

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non et sons composant ce site [ sauf mention contraire ] sont autorisés pour l'Association ANCAVSC . Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit sans autorisation expresse de l'Association ANCAVSC est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle de ce site internet sans autorisation est donc prohibée.

LIENS HYPERTEXT

Enfin, des liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l'Association ANCAVTT . Les utilisateurs et visiteurs du site ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de l'Association ANCAVSC . Contact : ANCAVSC- 163 rue de Paris à Montreuil - info@ancavtt.fr

VOS DROITS

En application des articles 27 et 34 de la loi dite "Informatique et libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit de modification ou de suppression des données qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, vous pouvez, à tout moment, écrire à : l'Association ANCAVSC - Case 560 -  163 rue de Paris à 93515 Montreuil cedex

DROITS D'ACCES

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent [ art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978]. Vous pouvez, à tout moment , demander que vos contributions à cet espace de discussion soient supprimées. Association ANCAVSC - Case 560 -  163 rue de Paris à 93515 Montreuil cedex

CREDITS

Graphisme et réalisation: www.webkiwix.fr Photographie sous autorisation à l'ANCAVSC - Tous clichés hors du domaine publique présent dans le site fait l'objet d'un achat ou d'un transfert de propriété.